À
l’occasion du « Grenelle de
l’environnement », la France a affiché
volonté nouvelle et forte en matière de lutte
contre le changement climatique. Si le
gouvernement a l’intention de la mettre
pleinement en œuvre, il lui faut dès à présent
introduire dans la fiscalité française un
instrument puissant d’orientation des choix de
production et de consommation qui incite les
agents économiques, privés et publics,
consommateurs, producteurs et administrations
publiques, à s’engager sans tarder dans une
véritable transformation structurelle de
l’économie nationale. Selon l’option et les
modalités retenues, les recettes de cette nouvelle
fiscalité environnementale pourraient être
différentes, mais il est essentiel, pour que l’effet
recherché soit atteint, qu’elle représente
sensiblement plus que le montant actuel de
l’ensemble des « taxes environnementales », qui
pourrait être doublé. L’option que nous
privilégions est une taxe sur le carbone ajouté
(TCA) qui doit s’inscrire dans une refonte de la
structure de la fiscalité qui vise l’objectif
prioritaire d’encourager la transition rapide vers
une économie à « basse intensité en carbone ».
